Fraude au Bac : de nouvelles peines d’emprisonnement prononcées

Fraude au Bac : de nouvelles peines d’emprisonnement prononcées

Plusieurs tribunaux ont prononcé jeudi 17 septembre, des peines d’emprisonnement assorties de lourdes amendes à l’encontre de 19 individus, ayant atteint l’âge de majorité pénale, tandis que dix autres individus ont été placés en détention provisoire en attendant leurs procès.

« Les mis en cause ont été poursuivis pour des faits liés à la diffusion ou  la fuite des sujets du baccalauréat ou de leurs corrigés et usurpation  d’identité d’autres candidats », a indique le ministère de la Justice dans un communiqué ajoutant que les  juridictions n’ont enregistré aucun cas lié à la diffusion ou la fuite des  sujets ou de leurs corrigés avant le début des épreuves.

Dans ce cadre, le tribunal de Sour El Ghouzlane (Bouira) a condamné à une  peine d’un (1) ans de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 Da avec  mandat de dépôt à l’audience à l’encontre de l’accusé répondant aux  initiales (K.B).

Le tribunal de Ain Ouassara (Djelfa) a condamné à une peine d’un (1) an de  prison ferme assortie d’une amende de 100.000 Da, les accusés  répondant aux initiales (Gh.I) et (H.S).

Le tribunal de Boufarik (Blida) a condamné à une peine d’un (1) an de  prison ferme assortie d’une amende de 50.000 Da à l’encontre de l’accusé  répondant aux initiales (H.S.M) avec mandat de dépôt à l’audience.

Le tribunal d’Aflou (Tiaret) a prononcé de son côté,  une peine d’un (1) an de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 Da à l’encontre de l’accusé  répondant aux initiales (B.T) alors que le tribunal de Laghouat a condamné les prévenus (B.R.J), (B.A.A.K), (K.Y.M.D), (T.A) et (B.K.A.D) à une peine d’un an de prison ferme assortie  d’une amende de 100.000 DA.

Une peine de 18 mois de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 DA a  été prononcée par le tribunal de Relizane contre les prévenus (B.A.A) et  (B.A.K). La même peine a été prononcée contre (O.B) avec mandat de dépôt à  l’audience.

Le tribunal d’El Affroun a condamné les prévenus (B.F) à une peine d’un (1)  an de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 da avec mandat de dépôt  à l’audience. La même peine a été prononcée contre (A.A) avec mandat de  dépôt.

Au tribunal de Azzaba (Skikda), des peines de deux (2) ans et de 18 mois  de prison ferme ont été infligées respectivement à l’encontre de (B. Ch) et  (K.S).

Le tribunal d’Ain Salah (Tamanrasset) a condamné l’accusée (D.F) à une  peine d’un an de prison avec sursis avec une amende de 60.000 DA. Le  tribunal de Ouargla a, quant à lui, prononcé une peine de six mois de  prison ferme, assortie d’une amende de 50.000 DA à l’encontre de (Y.A.H). 

Le ministère de la Justice a ajouté que 10 individus ont été placés en  détention provisoire après le report des affaires de la comparution  immédiate jusqu’à leurs procès. Il s’agit des accusés répondant aux initiales (B.O), (K.L) au tribunal de  Bir El Ater, (H.A) au tribunal d’El Aouinet, (H.N) au tribunal de Tébessa,  (H.Kh), (K.A.A) et (B.T.M) au tribunal d’El Attaf et (B.A.O.Z) au tribunal  de Ksar Chellala.

Les juridictions poursuivent le traitement de toutes les affaires dans le  cadre des dispositions prévues par l’amendement du code pénal du 28 avril  2020.