APC d’Oran/Recouvrement de la fiscalité municipale : tout est à (re) faire

APC d’Oran/Recouvrement de la fiscalité municipale : tout est à (re) faire

Le recouvrement de la fiscalité communale a constitué l’essentiel de la réunion de l’exécutif, tenue en fin de semaine écoulée.

Elle  été marquée par la participation active des spécialistes ayant balisé le terrain pour la commune pour rentabiliser ses biens.

Pour eux, il s’agit des mécanismes à mettre en place pour permettre à cette municipalité de faire d’abord valoir ses biens avant d’instaurer une politique efficiente permettant à l’Apc de sortir du marasme dans lequel elle se débat.

Interloqués en se rendant compte que les tarifs de la concession n’ont pas changé depuis plusieurs décennies, les participants ont été unanimes à souligner qu’il est urgent de revoir l’environnement juridique et institutionnel qui, aujourd’hui, ne permet pas aux APC déficitaires de récupérer des impôts et des taxes, notamment la taxe foncière et la taxe sur l’assainissement alors que celles-ci relèvent des prérogatives municipales et constituent une grande part des recettes fiscales de la Commune.

De 2014 à 2018, les dépenses municipales ont quadruplé alors que ses recettes sont restées en l’état.

La gestion financière de l’entretien des écoles, la voirie, les rues, les trottoirs, les stades municipaux, les mosquées et bien d’autres chapitres de dépenses sont lourdement assumées par l’Apc alors que les recettes de cette dernière sont quasiment insignifiantes.

Cela survient alors que le code communal de 2012 est explicite, accordant aux maires d’investir quitte à signer des contrats avec les banques en vue d’obtenir des crédits.

Pour peu que ces investissements soient rentables aussi bien sur le plan économique que sur le plan social.

De par son important parc immobilier, ses marchés, la reconstruction en charpente de Souk El Kettane, le parc de la pêcherie, ses parkings, ses locaux et des dizaines de biens, l’Apc d’Oran est, du point de vue des spécialistes, éligible à assumer son autonomie financière.

Cependant, les taxes de recouvrement sont toujours infimes. La division des Affaires économiques est de ce fait, appelée à jouer un rôle central pour réussir le défi consistant à alimenter les caisses de la recette communale.

D’autant plus qu’en 2020  pas moins de 7,300 milliards ont été versés à la trésorerie de la commune.

Selon les spécialistes, les prix des concessions du marché Medina Djedida, la Bastille, El Hamri, Saint Pierre sont à revoir, en plus de la révision des tarifs de location de plusieurs autres biens immobiliers et autres espaces, en plus des agences de communication et de publicité constituées de mauvais payeurs.

Les factures globales de ces panneaux de publicité sont de pas moins de  100 milliards de centimes. La rigueur est de mise.

Yacine Bouali